ゼブラゾーンデザイン : Modele deliberation droit de preemption urbain

Modele deliberation droit de preemption urbain

Cet article aborde l`influence de l`idéologie législative de l`État sur la préemption législative des ordonnances locales dans le domaine des droits des travailleurs. Les États définissent les pouvoirs des gouvernements locaux dans leur compétence et les États peuvent recourir à ce pouvoir pour restreindre les gouvernements locaux à la poursuite de certaines politiques. En utilisant les données sur l`activité législative de l`État et l`idéologie de 1993 à 2016, je trouve des augmentations à l`intérieur de l`état de l`idéologie législative, ce qui indique un conservatisme législatif accru, associé à un risque accru de préempter la politique du gouvernement local, tout le reste Égal. Cette constatation est robuste pour un certain nombre de spécifications et d`hypothèses alternatives. L`idéologie semble jouer un rôle important dans la décision d`impliquer l`État dans les affaires des gouvernements locaux. La dernière décennie a été témoin de l`émergence et de la propagation rapide d`une nouvelle forme agressive de préemption de l`action gouvernementale locale dans un large éventail de sujets, y compris notamment les armes à feu, les conditions de travail, les villes-sanctuaires, la lutte contre la discrimination les interdictions de sacs en plastique et l`étiquetage des menus. Il est particulièrement frappant de prendre des mesures punitives qui ne préviennent pas seulement les ordonnances locales, mais frappent des fonctionnaires locaux ou des gouvernements avec des amendes pénales ou civiles, des coupures d`aide d`État, ou la responsabilité pour les dommages, et de larges propositions de préemption qui pourraient pratiquement mettre fin aux locaux l`initiative sur un large éventail de sujets. La montée de la nouvelle préemption est étroitement liée à la polarisation partisane et idéologique entre les États rouges (ou les États violets avec les gouvernements rouges) et leurs villes bleues. Cet article décrit la propagation de la nouvelle préemption et explore les arguments juridiques limités mis à la disposition des gouvernements locaux en vertu de la législation existante pour contester la préemption. Il s`inspire ensuite des valeurs normatives de la prise de décision locale, du rôle fondamental que jouent les gouvernements locaux dans notre structure gouvernementale et de l`adoption constitutionnelle généralisée de la règle du foyer pour protéger l`autonomie locale afin d`élaborer des arguments juridiques pour la l`invalidation des mesures préventives les plus extrêmes. Il examine également si, à la lumière de l`étreinte conservatrice des gouvernements d`État sur les locaux et le virage progressif vers le localisme, les arguments sur le fédéralisme ou le localisme sont vraiment juste des moyens à d`autres fins de politique. Il conclut que, en particulier dans l`ère actuelle de la polarisation, notre système devrait protéger un espace local pour l`autodétermination pour les problèmes qui surviennent au niveau local.

Un autre obstacle pour les villes est le défi constitutionnel qu`ils sont légalement considérés comme des «créatures de l`État». Les républicains défendent de justesse les droits des États face au pouvoir fédéral, arguant que les villes n`ont pas le droit de contester l`État. Mais cela ne se souvient pas de l`origine des droits — ils appartiennent à des gens.